Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DE CHEVALLIER
ETABLISSEMENTS CHEVALLIER, société anonyme, 26, rue Albéric-Dubois, ANGERS (Maine-&-Loire)

Numéro de dépôt :
1282766
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1994

Présentation de la marque C DE CHEVALLIER

Déposée le 28 août 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C DE CHEVALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque C DE CHEVALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DE CHEVALLIER est expirée depuis le 28 août 1994.

ETABLISSEMENTS CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : HEURE EBLOUISSANTE , EDITH , ENAMORE , EAU FORTE , FRIMAS , AMOUR DE MAI , REINE DES FORETS , METEORE , CHEVALLIER , C


ETABLISSEMENTS CHEVALLIER, société anonyme, 26, rue Albéric-Dubois, ANGERS (Maine-&-Loire) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

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